[agitation :] Réponses à Hadopi – Juan Branco

6 août

Tu volerais un entretien avec Jean-Luc Godard?

La collection Actualité critique des éditions Capricci, spécialisée en cinéma, ne pouvait pas manquer d’évoquer le débat sur la Hadopi, qui empoisonne le monde culturel et dont semble devoir dépendre, entre autres, la physionomie du cadre juridique et idéologique dans lequel nous continuerons à produire et à voir des films dans l’avenir. C’est chose faite avec ce numéro 4, dont le titre indique déjà nettement la position de son auteur, un certain Juan Branco.

Après avoir rapidement expliqué ce qu’est la Hadopi, M. Branco se livre à l’historique du débat, s’appuyant fort opportunément sur la reproduction in extenso de diverses pétitions d’artistes favorables ou hostiles à la loi. Ce faisant, il consacre néanmoins une trop longue part – près de quarante pages – à la critique des méthodes de ses adversaires pro-Hadopi : bidouillage des pétitions, mauvaise foi, lobbying agressif, menaces, intimidations. Dans une discussion polémique, cette argumentation rhétorique permet évidemment de discréditer facilement l’adversaire, mais elle montre vite ses limites dès lors qu’il s’agit de la recherche de la vérité. Le lecteur peut en conclure à quel point Christine Albanel est méchante, mais il n’en saura toujours pas plus sur les raisons pour lesquelles Hadopi, c’est le mal. Dès lors, compte tenu du volume limité de son opuscule, l’auteur ne peut plus consacrer qu’une quinzaine de pages au sujet proprement dit.

Ce rapide survol lui permet néanmoins de pointer la plupart des problèmes soulevés par le débat sur la loi Hadopi. En particulier la question des véritables chiffres du téléchargement (p. 38). Les partisans de la Hadopi se fondent surtout sur des sondages aléatoires bien plus que sur des études statistiques sérieuses. «Un téléchargement, c’est une entrée cinéma de moins» reste le postulat indépassable qui conditionne depuis des années le discours du « manque à gagner » des industries du cinéma et de la musique. L’examen, même superficiel, du comportement des internautes, a montré depuis une tout autre réalité. M. Branco aurait pu s’y attacher un peu plus. On continue à battre des records d’affluence au cinéma, les plus gros téléchargeurs restent aussi les plus gros acheteurs, les films les plus téléchargés sont aussi les plus rentables, etc.

Le volet répressif instauré par la Hadopi prévoit qu’il incombe désormais à l’accusé de prouver son innocence, de démontrer sa bonne foi en « sécurisant sa connexion Internet » pour éviter le piratage. L’auteur considère à juste titre ce renversement de la charge de la preuve comme un scandale (p. 43). Pour qui milite en faveur du téléchargement libre, il peut paraître surprenant de se réfugier derrière l’argument de la possible erreur judiciaire alors que l’idée consiste justement à clamer haut et fort la légitimité du téléchargement gratuit. A titre de comparaison, il ne viendrait jamais à l’esprit d’un faucheur de maïs OGM de prétendre qu’il n’a pas participé à l’opération afin de plaider le bénéfice du doute. Il n’en reste pas moins qu’un tel renversement de la charge de la preuve est bel et bien contraire aux principes généraux du droit. Comme M. Branco, on peut aussi s’interroger sur la disproportion des moyens mobilisés : « Comment justifier l’accès à des communications privées dans le simple but de protéger les intérêts d’une industrie ? » (p. 43) La question paraît anodine. Ses implications morales sont pourtant colossales.

En effet, il semble bien que toute innovation technologique transcende la morale. C’est-à-dire qu’il n’est pas possible de décider a priori que son utilisation est juste ou injuste, bonne ou mauvaise. En ce sens, le progrès technologique est a-moral. OGM, nanotechnologies, gestation pour autrui, énergie nucléaire, Internet : aucune loi relative à l’utilisation d’une innovation technologique ne peut donc être élaborée au nom d’une morale supérieure. Dès lors – tout le danger est là –, seule la loi est opérante pour valider les comportements légitimes et définir les comportements déviants.

Dans le débat sur la Hadopi, pourtant, les deux camps se réclament d’une telle référence morale transcendante. Les partisans du téléchargement libre invoquent le progrès. Ils se fondent sur le paradigme encore très répandu selon lequel le progrès est consubstantiellement bon. Ceux-là se placent automatiquement sous l’empire d’une nouvelle morale arrimée au progrès, fluctuante, infiniment plus contraignante que la vieille morale religieuse honnie, dans la mesure où elle commande l’être humain à s’adapter constamment à de nouvelles conditions et ainsi à forcer sa nature. Elle n’a pourtant de morale que le nom. Sans cesse en mouvement, elle ne peut plus servir de point fixe, de référence au jugement. Par définition, elle ne peut donc plus constituer un système moral. Les pro-Hadopi agitent quant à eux l’épouvantail de la mort de la culture. Ils se font ainsi les défenseurs du bien commun. Ainsi, ce sont bien les grosses industries, les majors du cinéma, qui avancent un argument conservateur (il faut préserver), tandis que les militants de l’Internet libre se conforment de leur côté aux arguments habituels de la stricte orthodoxie du capitalisme ultra-libéral (il faut s’adapter). Paradoxe ? En apparence, seulement. Il s’effondre dès qu’on quitte la logique bipolaire du débat gauche-droite. Mais on peut tout de même apprécier l’ironie de la situation. Après avoir consacré toutes leurs œuvres et toutes leurs apparitions publiques à « niquer le système », à faire l’apologie de la désobéissance citoyenne contre les « lois scélérates », « l’infâme droit de propriété » et le « conformisme bourgeois », voilà que des artistes se mettent à réclamer le concours de la loi dès lors que leurs propres intérêts sont en jeu, qu’ils sont eux-mêmes victimes du climat qu’ils ont largement contribué à mettre en place.

Dans cette affaire, en vérité, les uns et les autres ne font que tenter de justifier par un argument d’autorité le comportement de leur groupe. Les internautes anti-Hadopi veulent continuer à profiter d’un accès immédiat et gratuit à toutes les œuvres[1]. Quant aux industries du spectacle, elles veulent maintenir leurs revenus et, à défaut de prendre le contrôle d’un nouveau marché comme le peer-to-peer, en limiter l’utilisation… mais toujours au nom des grands principes. C’est le sens de la question de la dévalorisation des œuvres par le téléchargement, critiquée dans « L’Appel du 7 avril 2009 » (p. 24-27). S’il est souvent justifié de considérer comme une dégradation un film pixellisé compressé en DivX, que dire des coupures pub ou des recadrages en 4/3 des diffusions télévisées ? Dans ce dernier cas, les producteurs n’ont jamais rien trouvé à redire, dans la mesure où les télés paient des droits. On voit bien la répugnance à se réclamer d’un argument mercantile (être payé), alors qu’il est légitime. On se réfugie derrière la bien plus noble sauvegarde de l’art et des artistes. Ceux de ces derniers qui soutiennent Hadopi font d’ailleurs figure d’alibi culturel des majors. Ne gagneraient-ils pas à réclamer plutôt une revalorisation de leurs misérables droits d’auteur ? Il est vrai que le scandale est manifeste surtout dans le domaine de la musique et de l’édition. Mais il dépasse largement – et d’ailleurs précède de longue date – le débat sur le téléchargement gratuit.

S’il n’est pas possible d’invoquer un principe moral supérieur pour légiférer, dans un sens ou dans l’autre, sur l’utilisation d’une innovation technologique comme Internet, personne, en revanche, ne conteste la nécessité de « combler un vide juridique », dès lors qu’un« tort est causé à autrui ». Lorsque les industries du spectacle s’estiment lésées, il n’est pas inconvenant que le législateur – qui se trouve être ici le gouvernement – examine leur problème et trouve un moyen d’y remédier. Mais écouter les arguments de l’industrie ne devrait pas signifier les prendre pour argent comptant. Par paresse, sans doute, les ministres de la culture successifs se sont intégralement reposés sur les études fournies clé en main par l’industrie, dont on a déjà évoqué l’extrême fragilité. Cela ne veut pas dire que le préjudice dont se plaint l’industrie n’est qu’un fantasme. Il est simplement moins le fait des consommateurs que d’une industrie concurrente[2]. L’innovation que représente Internet fournit un avantage tellement exorbitant en matière d’accès aux films qu’elle condamne intrinsèquement les circuits de distribution moins performants. Tenter de protéger ces circuits traditionnels peut paraître difficile, impossible, vain, dérisoire. Mais certainement pas « archaïque » ou « réactionnaire ». Tout contents de pouvoir ainsi étiqueter leurs ennemis, les anti-Hadopi oublient que nous sommes tous victimes de ce processus sans limite qu’on appelle le progrès. Même si dans l’immédiat, ceux qui continuent à télécharger gratuitement peuvent se sentir les bénéficiaires du système, ils perdent de vue le caractère précaire et transitoire de leur position. C’est le drame de toute civilisation fondée sur le progrès technologique : les élus de la veille sont souvent les damnés du lendemain. L’innovation produit incontestablement un appréciable confort immédiat. En retour, c’est elle qui génère l’insécurité sociale tant décriée. C’est elle qui déstabilise la société en la soumettant à une révolution technologique permanente. C’est elle qui conditionne notre vie quotidienne, bien plus sûrement que le libre débat démocratique dont c’est pourtant la tâche légitime, et qu’elle court-circuite allègrement au rythme de la mise sur le marché de n’importe quel nouveau produit. Il n’y a donc rien à prendre à la légère dans cette affaire. C’est pourquoi on ne peut que déplorer la décision du Conseil constitutionnel de considérer l’accès à Internet comme un droit fondamental. Evidemment, Juan Branco s’en félicite : la Hadopi sera bien embêtée quand elle devra mettre à exécution sa menace de coupure d’Internet contre les abonnés indélicats. Mais cette vision partisane l’empêche de comprendre qu’une telle décision porte atteinte à la notion même de droit fondamental[3]. A croire que plus la technologie menace les libertés publiques, plus il devient impératif d’en inventer de nouvelles.

Les majors sont sans doute fondées à se réclamer d’un préjudice, non seulement en raison de cette innovation dont elles sont, cette fois, les victimes, mais aussi parce que tout travail mérite salaire. Néanmoins, on l’a vu, celui qui travaille n’est pas celui qui investit. C’est pourtant le second qui crie le plus fort, au nom, bien entendu, des intérêts du premier. Un tort est-il causé à l’industrie de la culture ? Peut-être. Mais à la culture elle-même, c’est moins sûr. Industrie et culture ne sont-elles pas déjà deux notions antinomiques ? C’est le problème, jamais abordé, toujours esquivé, de la qualité des œuvres. Les deux camps s’accordent sur une définition purement consumériste de l’art[4]. Toute personne qui se déclare artiste est un artiste, que le système est sommé de soutenir en tant que tel, sans s’interroger sur la valeur de ce qu’il produit. Quel système permet le mieux aux auteurs de s’exprimer ? « L’Ancien Régime »des majors ou Internet ? S’ensuivent d’interminables querelles de chiffres, mais en définitive, tout le monde s’accorde sur un point : c’est la quantité de l’offre, des œuvres mises sur le marché, qui détermine in fine la validité de tel ou tel système. Après la morale supérieure et le préjudice, c’est au tour de l’argument d’utilité d’être convoqué.

En réalité, on se bornera à constater que cette loi, comme beaucoup d’autres, a surtout été le résultat d’un rapport de force. Le lobbying agressif des industriels, que dénonce l’auteur du livre, aura simplement été plus efficace. Dans son dernier chapitre, consacré aux perspectives d’Hadopi et aux solutions alternatives (p. 62-75), Juan Branco n’a cependant pas tort de raisonner comme si rien n’était joué. Il reste néanmoins bloqué sur sa critique d’une industrie qui ne s’adapte pas à une situation inéluctable. Nous devrions déplorer cette fatalité, la tempérer, au lieu de nous en féliciter aussi bêtement. Juan Branco ne peut donc pas voir que la solution de rechange qu’il propose lui-même, fondée sur la licence globale, ne pourra pas non plus résister au mouvement irrésistible du progrès. Il préconise en effet d’introduire le téléchargement dans la chronologie des médias (p. 72). N’est-ce pas aussi absurde que la tentative de résistance qu’il reproche à l’industrie ? Une fois l’habitude bien ancrée, aucun internaute ne va attendre ce qui est immédiatement disponible. Pas plus qu’il ne va payer ce qui est gratuit.

 
Sylvain Mazars

 
PS : le livre s’achève (p. 76-92) sur une interview récente de Jean-Luc Godard dans laquelle le cinéaste donne son sentiment sur Hadopi et raconte ses projets. Selon la formule consacrée par les critiques télé, ce chapitre « ravira les amateurs du genre » !

Egalement disponible sur Cinéthiques.


[1] C’est la situation de vide juridique qui existait de facto avant la loi Hadopi. Lors du débat, on a pu entendre des émules de Pascal Nègre réclamer une loi contre le téléchargement sur les réseaux peer-to-peer au motif qu’il était illégal. Non. C’est la loi qui l’a rendu illégal. Bel exemple d’argumentation circulaire auto-justificatrice.
[2] L’auteur, Juan Branco, ne manque d’ailleurs pas l’occasion d’ironiser sur le double jeu de Sony, éditeur de musique, producteur de films et… constructeur de matériels et de supports de duplication (DVD-R, graveurs de DVD, etc.)
[3] Voir mon article à paraître dans le prochain Cut Undead.
[4] Je renvoie ici à notre discussion autour de Jean-Michel Basquiat dans l’émission Cut – La Radio n°102 du 23 octobre 2010.
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Une Réponse à “[agitation :] Réponses à Hadopi – Juan Branco”

  1. Boyan Lundi 15 août 2011 à 111147 #

    Très bon article qui analyse avec une finesse inhabituelle le problème. Pour moi c’est une question brûlante aujourd’hui, qui mériterait qu’on se penche dessus, jusqu’à en perdre l’équilibre, presque.

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